747471 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 117 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 10/01/2023
- jeunes - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA
- Question écrite n° 5194 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 31/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Insécurité marseillaise - Insécurité marseillaise
- Question écrite n° 11168 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 12/09/2023
- agriculture - Interdiction des emballages plastiques - Interdiction des emballages plastiques
- Question au Gouvernement n° 1661 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 13/03/2024
- enfants - Aide sociale à l’enfance - Aide sociale à l’enfance
- Question écrite n° 3760 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 06/12/2022
- étrangers - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018 - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018
- Question écrite n° 8254 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 23/05/2023
- outre-mer - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins
- Question écrite n° 13852 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 19/12/2023
- établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
- Question écrite n° 2346 de M. Mounir Belhamiti
- Date de dépôt : 18/10/2022
- personnes handicapées - Accompagnement des AESH pendant la restauration scolaire - Accompagnement des AESH pendant la restauration scolaire
- Question écrite n° 15264 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 20/02/2024
- aménagement du territoire - Plus de transparence pour Marseille en Grand - Plus de transparence pour Marseille en Grand
- Question écrite n° 16396 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 19/03/2024
- sociétés - Dysfonctionnements du guichet unique et du RNE - Dysfonctionnements du guichet unique et du RNE
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