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- Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/02/2020
- Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels ;
- Désignation des rapporteurs sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale relative à l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération (Astrid) et de ses conséquences au regard des enjeux climatiques, énergétiques et industriels de notre pays ;
- Désignation d'un candidat (député) pour le Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies ;
- Désignation d'un candidat (sénateur) pour le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
- N° 2661 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurité sanitaire
- Date de dépôt : 06/02/2020
- Voir le dossier (Sécurité sanitaire)
- N° 2663 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
- Date de dépôt : 06/02/2020
- Voir le dossier (Modernisation de la propagande électorale)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 février 2020
- Date de séance : 05/02/2020
- 1. Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
- 2. Débat sur la réforme des retraites
- 3. Questions sur le logement social et les politiques de peuplement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), président d'honneur de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) ;
- Nomination de rapporteurs sur la mission d'information sur la géopolique des matières premières.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/02/2020
- Audition conjointe, à huis clos, de M. Denis Robin, Secrétaire général de la mer et de M. le vice-amiral d'escadre Jean-Louis Lozier, préfet maritime de l'Atlantique.
- N° 2659 - Proposition de résolution de Mme Stéphanie Do visant à acter la reconnaissance de la Nation aux volontaires vietnamiens, laotiens et cambodgiens ayant contribué à l'effort de guerre français
- Date de dépôt : 05/02/2020
- Voir le dossier (Reconnaissance de la Nation aux volontaires vietnamiens, laotiens et cambodgiens ayant contribué à l'effort de guerre français)
- N° 2653 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Jeanine Dubié et plusieurs de ses collègues relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et autres infractions (2386 rectifié).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Demande d'indemnité au fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et autres infractions)
- N° 2651 tome I - Rapport de M. Bruno Studer sur la proposition de loi de MM. Bruno Studer, Gilles Le Gendre et plusieurs de leurs collègues visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (2519).
- Date de dépôt : 05/02/2020
- Voir le dossier (Exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur internet)
- N° 2651 rapport - Rapport de M. Bruno Studer sur la proposition de loi de MM. Bruno Studer, Gilles Le Gendre et plusieurs de leurs collègues visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (2519).
- Date de dépôt : 05/02/2020
- Voir le dossier (Exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur internet)
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