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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien au ministère des affaires étrangères sur la situation en République centrafricaine, en République démocratique du Congo et en Somalie
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique
Compte rendu de réunion n° 023 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'agriculture outre-mer, avec la participation de :
  2. FNSEA : M. Pascal Ferey, vice-président, Mme Sophie Galard, en charge des relations avec l'outre-mer, et Mme Nadine Normand, chargée des relations avec le Parlement ;
  3. Confédération paysanne : M. Alex Bandou, membre du comité national pour la Guadeloupe et secrétaire général de l'Union des producteurs agricoles de Guadeloupe (UPG), M. Pascal Fricker, membre du comité national pour la Guyane, M. Claude Cellier, secrétaire national ;
  4. Jeunes agriculteurs : M. Sébastien Bellemene, président de Jeunes agriculteurs outre-mer, M. Antoine Fesneau, délégué régional, M. Cédric Coutellier, administrateur de Jeunes agriculteurs outre-mer et de Jeunes agriculteurs Guadeloupe ;
  5. Coordination rurale : M. François Lucas, vice-président, M. Juvénal Remir, secrétaire général pour la Martinique, Mme Adeline Gachein, coordinatrice au développement syndical
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Brucy sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, intitulé « France 3 : un avenir régional »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 10/03/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Christophe Molmy, commissaire divisionnaire, chef de la Brigade de recherche et d'intervention de la préfecture de police de Paris et M. Marc Thoraval, chef de la brigade criminelle de la Direction régionale de la Police judiciaire (DRPJ) de Paris
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 01/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Laurent, secrétaire général de l'Association des maires de France.
Compte rendu de réunion n° 049 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 232) (M. Christophe Caresche, Rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion