199934 résultats trouvés
- Question écrite n° 15082 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 13/02/2024
- enseignement - Labélisation des manuels scolaires : Quelle liberté pédagogique ? - Labélisation des manuels scolaires : Quelle liberté pédagogique ?
- Question écrite n° 8988 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 13/06/2023
- santé - Prolongation des mesures exceptionnelles en faveur de la santé étudiante - Prolongation des mesures exceptionnelles en faveur de la santé étudiante
- Question écrite n° 14109 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 26/12/2023
- personnes handicapées - Accueil des enfants atteints de trisomie 21 - Accueil des enfants atteints de trisomie 21
- Question écrite n° 7728 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 02/05/2023
- services publics - Sur la sécurisation des services accueillant du public - Sur la sécurisation des services accueillant du public
- Question écrite n° 15059 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 13/02/2024
- drogue - Trafics de stupéfiants en ruralité - Trafics de stupéfiants en ruralité
- Question écrite n° 7397 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 18/04/2023
- pharmacie et médicaments - Traitement des patients atteints de myélome multiple en échec thérapeutique - Traitement des patients atteints de myélome multiple en échec thérapeutique
- Question écrite n° 10710 de Mme Marina Ferrari
- Date de dépôt : 01/08/2023
- pharmacie et médicaments - Dispensation et coût des traitements anticancéreux - Dispensation et coût des traitements anticancéreux
- Question écrite n° 5826 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 21/02/2023
- politique extérieure - La sécurisation des projets des territoires français en Afrique - La sécurisation des projets des territoires français en Afrique
- Question au Gouvernement n° 1748 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 03/04/2024
- lieux de privation de liberté - Prison de Béziers - Prison de Béziers
- Question écrite n° 16923 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 09/04/2024
- fonction publique territoriale - Statut d'apprenti au sein des collectivités - Statut d'apprenti au sein des collectivités
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