Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763301 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/07/2018
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (n° 1106) (Mme Elise Fajgeles, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/10/2017
  1. Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, et de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur le logement et la politique de la ville.
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition de M. Olivier LANDEL, Directeur général de l'Agence France Locale – société territoriale.
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 20/07/2020
  1. à 2 heures en Polynésie, à 8 heures aux Antilles, à 9 heures en Guyane, à 10 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 15 heures à Mayotte, à 16 heures à La Réunion, à 23 heures en Nouvelle-Calédonie et à minuit à Wallis et Futuna : audition relative à la situation sanitaire et économique en Guyane :
  2. M. Rodolphe Alexandre, président de la Collectivité territoriale de Guyane ou son représentant ;
  3. M. Marc Del Grande, préfet de Guyane ;
  4. Mme Clara Debort, directrice de l'Agence régionale de santé ;
  5. Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de la Chambre de commerce et d'industrie de Guyane ;
  6. M. David Riché, président de l'association des maires de Guyane ;
  7. M. Christophe Robert, directeur du centre hospitalier de Cayenne;
  8. M. Yannick Xavier, secrétaire adjoint de l'Union des Travailleurs de Guyane.
  9. Nominations de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 01/04/2021
  1. – Audition de M. Hervé Paul, vice-président référent cycle de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), maire de Saint–Martin-du-Var, président du conseil d'administration de la régie Eau d'Azur, M. Daniel Belon, directeur-adjoint de la FNCCR, et M. Régis Taisne, chef du département cycle de l'eau de la FNCCR
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 25/04/2018
  1. Audition de SOS Médecins – Dr Pierre Henry Juan, président Fédération SOS médecins France, et Dr Serge Smadja, secrétaire général de la fédération
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – Cycle d'auditions sur la maladie de Lyme : table ronde « Les patients et le caractère chronique de la maladie de Lyme »
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 22/03/2018
  1. Audition de M. Mycle Schneider, consultant international
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2020
  1. – Audition de S. Exc. Nikolaus Meyer-Landrut, Ambassadeur d'Allemagne en France ;
  2. – Nomination de rapporteurs ;
  3. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la
  4. Constitution.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/07/2019
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 2118) (M. Patrick Mignola, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de la distribution de la presse (n° 1978) (M. Laurent Garcia, rapporteur)