760689 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 01/03/2021
- Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 25/06/2020
- En cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Mme Marie Guévenoux, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/07/2018
- – Communication de la mission flash sur la déscolarisation (Mmes Anne Brugnera et George Pau-Langevin, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/02/2020
- – Audition de Mme Amélie VERDIER, directrice du Budget
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/02/2019
- – Examen de la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum et interprofessionnel de croissance et les salaires en accompagnant les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises (n° 1610) (M. Stéphane Peu, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel
- Date de réunion : 22/02/2018
- Échange de vues sur le programme de travail, pour la mise en oeuvre de la deuxième feuille de route : « L'accueil du public à l'Assemblée nationale »
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 04/09/2019
- – Audition de Mme Irène Théry, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), et Mme Anne-Marie Leroyer, professeure de droit privé et sciences criminelles à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 10/10/2019
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/06/2020
- Audition, à huis clos, du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, portant sur la nouvelle vision stratégique de l'armée de terre.
- Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/01/2021
- Examen, commun avec la commission de la défense, de la communication de la mission flash sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats