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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et ouverte à la presse, de M. Vincent Duclert, président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi (1990-1994).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/02/2019
  1. Audition de M. Georges Bergougnous, dont la nomination est proposée par le Président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement (M. Guillaume Larrivé, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 17/12/2020
  1. – Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 29/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD).
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/09/2018
  1. Table ronde sur la politique de l'eau, avec la participation de M. Bertrand Galtier, directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie, M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne, M. Laurent Roy, directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, M. Martin Gutton, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, et Mme Marie-Dominique Monbrun, directrice générale adjointe de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/01/2020
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours (n° 2363) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 12/12/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants des acteurs économiques et commerciaux de la métropole de Rouen : M. Christophe Doré, président de la Chambre des métiers et de l'artisanat de Seine-Maritime, accompagné de Mme Clarice Tarlevé, secrétaire générale ; M. Fabrice Antoncic, président de l'association « Vitrines de Rouen » depuis le 17/10/19 et vice-président de l'association de 2014 à 2019, accompagné de M. Matthieu de Lombard de Montchalin, président des Vitrines de Rouen depuis la création de l'association en 2010 jusqu'au 17 octobre 2019 ; M. Vincent Laudat, président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Rouen métropole, accompagné de M. Denis Ranvel, vice-président ; M. Alexandre Wahl, directeur général de l'Agence de développement pour la Normandie ; M. Pierre Vincent Langlois, président de l'Office du commerce de Rouen rassemblant les associations de commerçants de Rouen.
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 14/05/2020
  1. – Audition de M. Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, de M. Laurent Touvet, préfet du Haut-Rhin, et de M. Bertrand Gaume, préfet du Vaucluse.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/04/2019
  1. Présentation par M. Jacques Toubon du rapport annuel du Défenseur des droits ;
  2. Examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
  3. Audition de M. Julien Boucher, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) ;
  5. Nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi relatif à la modernisation de la fonction publique (n° 1802) (Mme Emilie Chalas, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/12/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. la proposition de loi de M. Guillaume Garot contre la désertification médicale et pour la prévention (n° 2354)
  3. la proposition de résolution de Mme Ericka Bareigts tendant à la création d'une commission d'enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (n° 2269)