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Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/02/2021
  1. – Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences du Brexit
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/03/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 30/10/2018
  1. – Audition du Père Thierry Magnin, professeur, physicien, recteur de l'Université catholique de Lyon
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Examen du rapport fait au nom de la commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse (audition non ouverte à la presse et dont le compte rendu sera annexé au rapport)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cotillard, président d'Intermarché, de M. Olivier Touzé, directeur de la qualité et du développement durable du Groupement des Mousquetaires, et de M. Xavier de Fleurac, directeur de la performance des régions d'Intermarché.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/04/2020
  1. Audition, à huis clos, de M. le général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/09/2017
  1. Auditions en appui aux Etats généraux de l'alimentation (sur le partage de la valeur) :
  2. – à 14 heures 30 :
  3. • 60 millions de consommateurs – Institut national de la consommation (INC) : Mme Agnès-Christine Tomas-Lacoste, directrice, M. Christian de Thuin, responsable du service technique et M. Farid Bensaid, ingénieur au service technique ;
  4. – à 15 heures 30 :
  5. • CLCV (Consommation, logement et cadre de vie) : M. Jean-Yves Mano, président ;
  6. – à 16 heures 30 :
  7. • UFC Que Choisir : M. Alain Bazot, président et M. Olivier Andrault, chargé de mission agriculture et alimentation ;
  8. – à 17 heures 30 :
  9. • Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) : Mme Nathalie Homobono, directrice générale, Mme Joanna Ghorayeb, sous-directrice aux affaires juridiques, politiques de la concurrence et de la consommation et M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet adjoint.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi donnant et garantissant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 4042) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (n° 3316) (Mme Frédérique Dumas, rapporteure)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099) (M. François-Michel Lambert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition de Sir Nicholas Green, président de la Law Commission du Royaume-Uni, et de Mme Penney Lewis, commissaire en droit pénal à la Law Commission du Royaume-Uni.