Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763301 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
  2. ·Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  3. ·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Recherche et Enseignement supérieur " :
  4. Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2018
  1. Examen des propositions de loi :
  2. visant l'orientation pour l'avenir de la santé (n° 1229) (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
  3. visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/10/2019
  1. – Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l'aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires » ;
Compte rendu de réunion n° 54 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/06/2021
  1. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dans le cadre de la mission d'information sur les stéréotypes de genre (M. Gaël Le Bohec et Mme Karine Lebon, corapporteurs) ;
  2. Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition de M. Laurent DAVEZIES, professeur au CNAM, auteur de l'ouvrage « L'Etat a toujours soutenu ses territoires ».
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Évaluation de la politique industrielle : examen du rapport (MM. Olivier Marleix et Thierry Michels, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
  4. Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Audition de M. Tristan Mendès France, enseignant au Celsa, maitre de conférences associé à Paris Diderot, spécialisé dans les cultures numériques.
Compte rendu de réunion n° 67 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de M. Jacques Creyssel, Délégué général de la Fédération des Entreprises du Commerce de distribution (FCD) et de Mme Elodie Tafournel, Directrice qualité
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/06/2021
  1. – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)