Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 534 de M. Jean Terlier: Date de dépôt : 23/01/2024; transports aériens - Financement des lignes aériennes d'aménagement du territoire - Financement des lignes aériennes d'aménagement du territoire
Question écrite n° 602 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 09/08/2022; agriculture - Conséquences du changement climatique pour le monde agricole - Conséquences du changement climatique pour le monde agricole
Question écrite n° 16056 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 12/03/2024; famille - Versement des allocations familiales aux parents d'enfants placés - Versement des allocations familiales aux parents d'enfants placés
Question écrite n° 10440 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 25/07/2023; personnes âgées - Pérennité des résidences autonomie - Pérennité des résidences autonomie
Question au Gouvernement n° 569 de M. Philippe Guillemard: Date de dépôt : 15/02/2023; politique extérieure - SITUATION EN IRAN - SITUATION EN IRAN
Question écrite n° 8734 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 06/06/2023; sécurité routière - Ralentisseurs de type coussins berlinois - Ralentisseurs de type coussins berlinois
Question écrite n° 11179 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 12/09/2023; assurances - Coût des assurances pour les collectivités - Coût des assurances pour les collectivités
Question écrite n° 11644 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 26/09/2023; santé - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale - Cancers pédiatriques - accès à l'imagerie médicale
Question écrite n° 255 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 26/07/2022; enseignement supérieur - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup - Prise en compte du critère géographique dans Parcoursup
Question au Gouvernement n° 1056 de Mme Emeline K/Bidi: Date de dépôt : 05/07/2023; Internet - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER - OUVERTURE D’UNE CAGNOTTE EN SOUTIEN À UN POLICIER