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Question écrite n° 105 de M. Julien Bayou
Date de dépôt : 19/07/2022
audiovisuel et communication - Précarité des journalistes de Radio France - Précarité des journalistes de Radio France
Question écrite n° 1854 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 04/10/2022
maladies - Le dépistage du cancer du sein - Le dépistage du cancer du sein
Question écrite n° 15826 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 05/03/2024
enseignements artistiques - Revalorisation des métiers de l'enseignement artistique - Revalorisation des métiers de l'enseignement artistique
Question écrite n° 14097 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 26/12/2023
logement : aides et prêts - MaPrimRénov et industrie des granules de bois et des poêles à bois - MaPrimRénov et industrie des granules de bois et des poêles à bois
Question écrite n° 7601 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 25/04/2023
publicité - Démarchage téléphonique rénovation énergétique - Démarchage téléphonique rénovation énergétique
Question au Gouvernement n° 832 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 10/05/2023
enseignement technique et professionnel - RÉFORME DU LYCÉE PROFESSIONNEL - RÉFORME DU LYCÉE PROFESSIONNEL
Question au Gouvernement n° 292 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 16/11/2022
réfugiés et apatrides - Accueil de sportives afghanes - Accueil de sportives afghanes
Question écrite n° 5664 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 21/02/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part aux veuves d'anciens combattants en possession d'une attestation - Demi-part aux veuves d'anciens combattants en possession d'une attestation
Question écrite n° 5179 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 31/01/2023
professions et activités sociales - Octroi partiel du complément de traitement indiciaire - Octroi partiel du complément de traitement indiciaire
Question écrite n° 17435 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 30/04/2024
énergie et carburants - Systèmes européens de garanties d'origine électriques - Systèmes européens de garanties d'origine électriques