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- Dossier législatif - La reconnaissance des sapeurs-pompiers et leur droit à une retraite en bonne santé
- Dossier législatif - La sécurité énergétique et la réforme du marché de l’énergie
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/10/2023
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/10/2023
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/10/2023
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 168 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/06/2023
- Examen de la note scientifique sur les avancées thérapeutiques pour la prise en charge des maladies neurodégénératives (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 18/10/2023
- – Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
- Texte adopté n° 175 - Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique)
- Compte rendu de réunion n° 167 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 08/06/2023
- Audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/10/2023
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
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