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Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 021 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/03/2013
  1. Audition (ouverte à la presse) des organisations syndicales représentatives des salariés, sur l'impact du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi sur la situation des femmes au travail : Mme Anne Baltazar, secrétaire confédérale en charge de l'économie sociale, de l'égalité professionnelle et des handicapés, pour la CGT-FO ; Mme Marie-Line Brugidou, déléguée nationale, chargée des droits des femmes et des discriminations au sein du secteur Emploi, pour la CFE-CGC ; Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe, chargée de la protection sociale et économique, pour la CFDT
  2. Audition (ouverte à la presse) des organisations syndicales représentatives des employeurs, sur l'impact du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi sur la situation des femmes au travail : Mme Geneviève Bel, vice-présidente chargée de l'entrepreneuriat, Mme Geneviève Roy, vice-présidente chargée des affaires sociales, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales, pour la CGPME ; M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission des relations du travail accompagné de Mme Sandra Aguettaz, pour le MEDEF
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition de M. le docteur Jean-Paul Ortiz, président de la Confédération des syndicats médicaux français, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
Compte rendu de réunion n° 147 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition de son Exc. M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie, sur les priorités de la présidence italienne
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Audition, en visio-conférence, de Sir John Vickers, économiste, directeur du All Souls College de l'université d'Oxford, sur la problématique de la séparation et de la régulation des activités bancaires
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 061 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement (BPI)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Vincent Maillard, directeur général énergie et règlementation de Budget Télécom et ancien responsable des tarifs d'EDF, M. Grégory Lamotte, fondateur et président de Comwatt, et M. Pierre Bivas, président du syndicat professionnel Cathode et fondateur de l'entreprise Voltalis..
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de M. Claude Arnaud, maire de Lunel, et de M. Pierre Soujol, son adjoint
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la question des femmes et du système fiscal (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).