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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS, directeur général délégué d'Airbus Group
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations d'armement de la France (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4290) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collèges visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (n° 4348) (M. André Chassaigne, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 29/09/2016
  1. Audition, non ouverte à la presse, de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni.
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Piris, consultant en droit européen et en droit international public, ancien directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 325 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Audition de M. Antoine Vauchez, directeur du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS) sur l'avenir de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, secrétaire général du service européen pour l'action extérieure (SEAE)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/03/2016
  1. Examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 016 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 13/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Artus, directeur de la recherche et des études de Natixis.