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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 30 mars 2021
- Date de séance : 30/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 30/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. David Ofer, président de la Fédération française de la Cybersécurité.
- Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 30/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Baissus, président-directeur général de la société Kalray.
- Question écrite n° 37599 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/03/2021
- animaux - Cession d'animaux sur les sites généralistes de vente en ligne - Cession d'animaux sur les sites généralistes de vente en ligne
- Question écrite n° 37751 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 30/03/2021
- pharmacie et médicaments - Septième dose du vaccin du laboratoire Pfizer - Septième dose du vaccin du laboratoire Pfizer
- Question écrite n° 37604 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 30/03/2021
- arts et spectacles - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 29 mars 2021
- Date de séance : 29/03/2021
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 29 mars 2021
- Date de séance : 29/03/2021
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 29/03/2021
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean Marc Zulesi, rapporteurs).
- N° 4030 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Sécurité globale)
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