Résultats de la recherche

738006 résultats trouvés

Question écrite n° 16085 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 12/03/2024
impôts et taxes - Frais de succession des parents ayant perdu leur enfant - Frais de succession des parents ayant perdu leur enfant
Question écrite n° 1021 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 06/09/2022
enseignement supérieur - Pour une revalorisation pour toutes et tous des contrats doctoraux. - Pour une revalorisation pour toutes et tous des contrats doctoraux.
Question écrite n° 15225 de M. Bryan Masson
Date de dépôt : 13/02/2024
sécurité des biens et des personnes - Photographie de la délinquance en 2023 - Photographie de la délinquance en 2023
Question écrite n° 5790 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 21/02/2023
jeunes - Identification et suivi des situations d'illettrisme dans le cadre du SNU - Identification et suivi des situations d'illettrisme dans le cadre du SNU
Question écrite n° 6888 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 04/04/2023
élections et référendums - Vote électronique pour les Français de l'étranger - Vote électronique pour les Français de l'étranger
Question écrite n° 14425 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 23/01/2024
enfants - Décret d'application - interdiction placements à l'hôtel des mineurs de l'ASE - Décret d'application - interdiction placements à l'hôtel des mineurs de l'ASE
Question écrite n° 6052 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 07/03/2023
assurance complémentaire - Augmentation des mutuelles de santé - Augmentation des mutuelles de santé
Question écrite n° 79 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 12/07/2022
pharmacie et médicaments - Rémunération des pharmaciens gérant les piluliers des Ehpad - Rémunération des pharmaciens gérant les piluliers des Ehpad
Question écrite n° 2378 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 18/10/2022
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite : pénibilité du métier d'agent de police - Retraite : pénibilité du métier d'agent de police
Question écrite n° 11328 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 19/09/2023
communes - Filet de sécurité des communes et de leurs groupements - Filet de sécurité des communes et de leurs groupements