Résultats de la recherche - Assemblée nationale

744626 résultats trouvés

Question écrite n° 6239 de Mme Anne Brugnera: Date de dépôt : 14/03/2023; drogue - Alerte sur les drogues de synthèse - Alerte sur les drogues de synthèse
Question écrite n° 18672 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 11/06/2024; retraites : généralités - Retraite des sportifs de haut niveau - Retraite des sportifs de haut niveau
Question écrite n° 729 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 09/08/2022; personnes handicapées - Emploi des personnes souffrant de troubles psychiques - Emploi des personnes souffrant de troubles psychiques
Question écrite n° 14893 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 06/02/2024; lieux de privation de liberté - Accès aux équipements de jeu en milieu carcéral - Accès aux équipements de jeu en milieu carcéral
Question au Gouvernement n° 151 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 12/10/2022; cours d'eau, étangs et lacs - ÉTANG DE BERRE - ÉTANG DE BERRE
Question au Gouvernement n° 1837 de M. Charles Rodwell: Date de dépôt : 15/05/2024; emploi et activité - Sommet Choose France - Sommet Choose France
Question écrite n° 5129 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 31/01/2023; maladies - Prise en charge de la maladie de Lyme - Prise en charge de la maladie de Lyme
Question écrite n° 11696 de Mme Catherine Couturier: Date de dépôt : 03/10/2023; associations et fondations - Subventions et filtrage politique sur le plateau de Millevaches - Subventions et filtrage politique sur le plateau de Millevaches
Question écrite n° 6625 de M. Pierre Henriet: Date de dépôt : 21/03/2023; retraites : régime agricole - Cumul des retraites des agriculteurs anciens élus - Cumul des retraites des agriculteurs anciens élus
Question écrite n° 2168 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 11/10/2022; sécurité des biens et des personnes - Immigration-insécurité-Données sur les détenus et condamnés étrangers en France - Immigration-insécurité-Données sur les détenus et condamnés étrangers en France