751531 résultats trouvés
- Question écrite n° 12673 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 07/11/2023
- eau et assainissement - En Occitanie, une eau du robinet toxique ? - En Occitanie, une eau du robinet toxique ?
- Question écrite n° 5365 de Mme Estelle Folest
- Date de dépôt : 07/02/2023
- professions de santé - Assujettissement des maisons de santé pluriprofessionnelles à la CFE - Assujettissement des maisons de santé pluriprofessionnelles à la CFE
- Question orale sans débat n° 773 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 21/05/2024
- outre-mer - Difficultés du monde économique guyanais - Difficultés du monde économique guyanais
- Question écrite n° 9445 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 27/06/2023
- retraites : généralités - Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension - Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension
- Question écrite n° 16186 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 12/03/2024
- santé - Prévention et prise en charge de l'obésité - Prévention et prise en charge de l'obésité
- Question écrite n° 6271 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 14/03/2023
- enseignement secondaire - Diminution des moyens pour la matière de technologie en 6ème - Diminution des moyens pour la matière de technologie en 6ème
- Question écrite n° 16997 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 09/04/2024
- professions et activités sociales - Projet d'exonération de la taxe d'habitation secondaire pour les MAM - Projet d'exonération de la taxe d'habitation secondaire pour les MAM
- Question écrite n° 8636 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/06/2023
- fonction publique territoriale - Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique territoriale - Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique territoriale
- Question écrite n° 4354 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 20/12/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA pour les centres hippiques et poney-clubs - Taux de TVA pour les centres hippiques et poney-clubs
- Question écrite n° 4506 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 03/01/2023
- élevage - Adaptation des dispositifs de lutte contre la grippe aviaire - Adaptation des dispositifs de lutte contre la grippe aviaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats