Résultats de la recherche - Assemblée nationale

744626 résultats trouvés

Question écrite n° 16166 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 12/03/2024; réfugiés et apatrides - Versement rétroactif des aides sociales aux migrants - Versement rétroactif des aides sociales aux migrants
Question orale sans débat n° 484 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 09/01/2024; établissements de santé - Avenir des urgences et du Smur de Vittel - Avenir des urgences et du Smur de Vittel
Question écrite n° 1279 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 13/09/2022; transports routiers - Conséquences du passage de trop nombreux poids lourds à Piffonds - Conséquences du passage de trop nombreux poids lourds à Piffonds
Question écrite n° 2100 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 11/10/2022; Internet - Dangers du « brandjacking » - Dangers du « brandjacking »
Question au Gouvernement n° 1404 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 06/12/2023; terrorisme - Attentat terroriste à Paris - Attentat terroriste à Paris
Question écrite n° 238 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 26/07/2022; énergie et carburants - Augmentation du prix des granulés de chauffage - Augmentation du prix des granulés de chauffage
Question écrite n° 11122 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 05/09/2023; politique extérieure - Exécutions sommaires de migrants à la frontière saoudienne. - Exécutions sommaires de migrants à la frontière saoudienne.
Question écrite n° 11269 de M. Benjamin Saint-Huile: Date de dépôt : 12/09/2023; personnes handicapées - Capacité d'accueil des IME ou des ITEP - Capacité d'accueil des IME ou des ITEP
Question écrite n° 7328 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 18/04/2023; fin de vie et soins palliatifs - Convention citoyenne sur la fin de vie - Convention citoyenne sur la fin de vie
Question écrite n° 2043 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 11/10/2022; énergie et carburants - Conséquences sur les locataires HLM de la hausse des prix de l'énergie - Conséquences sur les locataires HLM de la hausse des prix de l'énergie