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- Question écrite n° 15337 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 20/02/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Continuité écologique et destruction des moulins - Continuité écologique et destruction des moulins
- Question écrite n° 15715 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 27/02/2024
- retraites : généralités - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC
- Question orale sans débat n° 797 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- lieux de privation de liberté - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi
- Question écrite n° 1444 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 20/09/2022
- transports aériens - Établissement de la vérité dans l'affaire de la Caravelle Ajaccio-Nice - Établissement de la vérité dans l'affaire de la Caravelle Ajaccio-Nice
- Question écrite n° 3789 de M. Éric Poulliat
- Date de dépôt : 06/12/2022
- logement - Obstacles à l'évolution des bâtiments d'habitation situés en zone A ou N - Obstacles à l'évolution des bâtiments d'habitation situés en zone A ou N
- Question écrite n° 426 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 02/08/2022
- bois et forêts - Exploitation forestière et protection des espèces - Exploitation forestière et protection des espèces
- Question écrite n° 16566 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 26/03/2024
- outre-mer - Valorisation internationale des destinations d'outre-mer par Atout France - Valorisation internationale des destinations d'outre-mer par Atout France
- Question écrite n° 9957 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 11/07/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie médicaments génériques et TFR - Pénurie médicaments génériques et TFR
- Question écrite n° 16647 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 02/04/2024
- animaux - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028 - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028
- Question écrite n° 12680 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 07/11/2023
- énergie et carburants - Prix de rachat de l'électricité produite par méthanisation en cogénération - Prix de rachat de l'électricité produite par méthanisation en cogénération
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