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N° 4595 - Rapport d'information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique
Date de dépôt : 28/03/2017
Voir le dossier (Transport stratégique)
N° 4594 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
Date de dépôt : 15/03/2017
Voir le dossier (Intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée)
N° 4594 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
Date de dépôt : 15/03/2017
Voir le dossier (Intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée)
Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle »
N° 4579 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires
Date de dépôt : 09/03/2017
Voir le dossier (Sûreté des équipements sous pression nucléaires)
N° 4578 - Rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
Date de dépôt : 09/03/2017
Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018)
N° 4573 - Rapport de Mme Patricia Adam relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016
Date de dépôt : 02/03/2017
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016)
N° 4572 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de l'Union européenne
Date de dépôt : 01/03/2017
Voir le dossier (Avenir de l'Union européenne)
N° 4568 - Rapport d'information de Mme Nathalie Chabanne et M. André Schneider déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle organisation du marché de l'électricité, dans le cadre du quatrième paquet énergie
Date de dépôt : 23/02/2017
Voir le dossier (Nouvelle organisation du marché de l'électricité, dans le cadre du quatrième paquet énergie)
Compte rendu de réunion n° 350 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2017
  1. I. Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent auprès de l'Union européenne, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur la réforme du marché des quotas d'émission
  3. III. Compte rendu du déplacement de la présidente Danielle Auroi en Bulgarie, les 1er et 2 février 2017
  4. IV. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la politique migratoire et l'asile
  5. V. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan des travaux de la commission des Affaires européennes au cours de la XIVème législature
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution