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- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/06/2015
- Examen la proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Philippe Duron, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 25/05/2016
- Table ronde sur le thème : « Engagement/jeunesse » :
- Ÿ Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) M. Christophe Paris, directeur général
- Ÿ Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (Anacej) M. Mathieu Cahn, président, adjoint au Maire de Strasbourg et vice-président de l'Eurométrople Strasbourgeoise
- Ÿ Coordination « Pas sans Nous ! » M. Ibra Yali, délégué départemental
- Ÿ Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) M. Alexandre Leroy, président
- Ÿ Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) Mme Cécile Pages, secrétaire générale
- Ÿ Réseau national des Juniors associations (RNJA) Mme Carolle Khouider, déléguée générale
- Ÿ SIMPLON.CO M. Nicolas Le Roux, directeur du réseau
- Ÿ Union nationale des étudiants de France (UNEF) Mme Marthe Corpet, vice-présidente
- Ÿ Unis Cité Mme Marie Trellu Kane, présidente
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/04/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 346 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/02/2017
- I. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron sur l'avenir de la politique agricole commune
- II. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur la politique européenne du cinéma
- III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur les missions européennes PSDC au Mali
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/09/2014
- Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis relatif aux conséquences de la privatisation des sociétés d'autoroutes au regard des règles de concurrence
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 047 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/03/2013
- Audition de M. Alistair Burt, ministre délégué chargé du Moyen-Orient, de l'Afrique du Nord, de l'Amérique du Nord et de l'Asie du Sud au ministère des affaires étrangères du Royaume-Uni.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 20/02/2014
- Audition de de M. Rémi Bouchez, ancien commissaire à la simplification
- Audition de M. Éric Doligé, sénateur et auteur du rapport sur la simplification des normes applicables aux collectivités locales (juin 2011)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/10/2015
- Élection du bureau de la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 19/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/01/2017
- — Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Verdier, directrice du budget
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