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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Travail et Emploi :
  3. - Emploi (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis)
  4. - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  5. - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gilles Lurton, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l'innovation Horizon 2020
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le 7e programme d'action pour l'environnement
  3. III. Information de la Commission
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la délégation aux droits des femmes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'action de la France en matière de droits des femmes à l'international.
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Joachim Pfeiffer, membre du Bundestag, porte-parole de la CDU pour la politique économique et Wolfgang Tiefensee, ancien ministre, membre du Bundestag, whip SPD de la commission de l'économie et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/03/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/06/2013
  1. Audition de M. Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Audition de M. Christian Babusiaux, ancien président de l'Institut des données de santé
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/10/2012
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) (M. Bernard Lesterlin, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion