Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770154 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2759) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/11/2012
  1. Examen du rapport de suivi de l'évaluation de la médecine scolaire 2
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Ratification de la convention n° 181 de l'OIT relative aux agences d'emploi privées (n° 1887) M. Edouard Courtial, rapporteur
  2. Azerbaïdjan : accord relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels (n° 784) M. Thierry Mariani, rapporteur
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/12/2015
  1. Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France...
  2. Echange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers : approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes (n° 3185) Mme Estelle Grelier, rapporteure
  3. Monaco : approbation de l'avenant n° 6 à la convention du 28 février 1952 sur la sécurité sociale (n° 2586) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Carvalho, député, maire de Thourotte.
Compte rendu de réunion n° 040 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Tour d'horizon avec le Conseil scientifique de l'Office
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2012
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche