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- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/07/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 187 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/02/2015
- Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/11/2016
- Audition de M. Jean-Pierre Lacroix, directeur des Nations unies au Ministère des affaires étrangères et du développement international.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 17/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/10/2014
- — Projet de loi de finances pour 2015 :
- Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2012
- Communication, ouverte à la presse, de M. Germinal Peiro sur la conférence des présidents des commissions de l'agriculture de l'Union européenne (Nicosie, 12 novembre) où il a représenté M. François Brottes
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur) :
- Audition de M. Hervé Maurey, sénateur, auteur de la proposition de loi
- Examen de la proposition de loi
- Examen de la proposition de loi de M. Jean Christophe Lagarde, tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/11/2016
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé (n° 3950) M. Thierry Mariani, rapporteur.
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/10/2013
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/10/2013
- Réunion, conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen, sur l'Europe sociale
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 31/03/2015
- Table ronde réunissant des représentants de chambres de commerce et d'industrie régionales : M. Pierre-Antoine Gailly, président de la CCI Paris Île-de-France, M. Gilles Curtit, président de la CCI Franche-Comté, M. François Cravoisier, président de la CCIR Champagne-Ardenne, et Mme Corinne Genin, directrice générale, M. Nicolas Chiloff, président de la CCI Centre, et M. Romuald de Pontbriand, directeur général, M. Jean-Baptiste Tivolle, directeur général de la CCI Nord de France, M. Christian Jouve, directeur général de la CCI Midi-Pyrénées, et M. Jean-Paul Tourvieille de Labrouhe, directeur général de l'Association des chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM).
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