754311 résultats trouvés
- Dossier législatif - Mieux connaître, prévenir, sanctionner et indemniser les accidents du travail
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/05/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 2621) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs)
- N° 2635 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 04/03/2024
- À 15 heures
- Table-ronde : Martinique – Volet État
- – Préfecture de la Martinique : M. Jean Christophe Bouvier, préfet et Mme Amélie de Sousa, sous préfète en charge de la prévention des risques
- – État major interministériel de la zone de défense et de sécurité des Antilles (EMIZA) : Lieutenant–colonel Daniel Polinacci, chef de l'état major interministériel de la zone Antilles
- – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL 972) :, Mme Véronique Lagrange, directrice adjointe
- – Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972) : Colonel Patrick Tyburn, directeur, Colonel Christophe Digirolamo, directeur adjoint
- À 16 h 30
- Table-ronde : Martinique – Volet élus et associatif
- – Collectivité territoriale de la Martinique : M. Fernand Odonnat, président de la commission aménagement du territoire, grands travaux, transports, infrastructures et risques majeurs
- – Protection civile de la Martinique : Mme Line Rose Arrouvel, présidente et M. Gregory Gevar, secrétaire général
- – Université populaire et de la prévention : M. Albéric Marcelin, président et Mme Marise Vallée, vice présidente
- – Croix-Rouge française de Martinique : Mme Olympe Francil, directrice régionale
- Dossier législatif - Autoriser le cumul des mandats
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition de M. Olivier Sichel, directeur général délégué de la Caisse des dépôts et consignations et directeur de la Banque des Territoires et de M. Gil Vauquelin, directeur du plan de relance transition écologique et énergétique de la Banque des Territoires, sur le financement de l'adaptation et de l'atténuation du changement climatique.
- Texte adopté n° 286 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ? » (co-rapporteurs : MM. Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot).
- Dossier législatif - Instaurer un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources
- Dossier législatif - Mieux protéger les animaux, améliorer leurs conditions de vie et lutter contre la maltraitance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats