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Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean Grellier, rapporteur pour avis sur les crédits de l'industrie du projet de loi de finances pour 2013, sur la situation de la sidérurgie française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mathieu président du réseau des Centres techniques industriels (CTI), M. Georges-Henri Florentin, directeur général de l'Institut de technologie forêt, cellulose, bois, ameublement (FCBA), M. Philippe Choderlos de Laclos, directeur général du Centre technique des industries mécaniques (CETIM), M. Yves Morin, directeur général du Centre technique du cuir, de la chaussure et de la maroquinerie (CTC), M. Guy Babolat, directeur général de la société Bourgeois et M. Jérôme Frantz, président de la fédération des industries mécaniques (FIM).
Compte rendu de réunion n° 012 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 29/01/2013
  1. Examen du rapport de MM. Mathieu Hanotin et Jean-Jacques Vlody sur l'octroi de mer
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/06/2013
  1. — Audition du contre-amiral Arnaud Coustillière, officier général en charge de la cyberdéfense à l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) (Mme Ericka Bareigts, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de M. Edouard Durand, magistrat formateur à l'École nationale de la magistrature, de Mme Nadège Bossard, juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance du Mans, de Mme Nathalie Tomasini et de Mme Janine Bonaggiunta, avocates, sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (n° 1856).
Compte rendu de réunion n° 192 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/03/2015
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi relative à la mission effectuée aux États-Unis sur les négociations climatiques
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Philip Cordery sur l'emploi des jeunes
  3. III. Communication de M. Christophe Caresche sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil de l'Union européenne relative au déficit budgétaire de la France (SWD(2015) 19 final / COM(2015) 115 final E 10115)
  4. IV. Communication de M. Razzy Hammadi et M. Arnaud Richard sur le plan Juncker de relance de l'investissement dans l'Union européenne et la proposition de règlement créant le Fonds européen pour les investissements stratégiques (COM(2015) 10 final E 9964)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 27/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)