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Amendement n° 2383 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 02/11/2020
Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 2377 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 02/11/2020
Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 30 octobre 2020
Date de séance : 30/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 30 octobre 2020
Date de séance : 30/10/2020
  1. 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiquesen cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Brard, maire de Pornic, président de Pornic Agglo Pays de Retz.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Aufort, maire de Trignac et vice-président de la CARENE Saint-Nazaire agglomération, et de Mme Maribel Letang-Martin, adjointe au maire de Saint-Nazaire en charge de la santé et du suivi du contrat local de santé.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Denoit, maire de Viviez, membre du comité directeur, et de Mme Sylviane Oberlé, chargée de mission prévention des pollutions, de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 30 octobre 2020
Date de séance : 30/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde sur le thème des mineurs non accompagnés :
  2. • M. Kouamé Adjoumani, auteur de « Le peuple des ombres – itinéraire d'un enfant migrant »
  3. • M. Seydina Boiro, ancien mineur isolé
  4. • Médecins du monde – Mme Carine Rolland, secrétaire générale du conseil d'administration
  5. • Médecins sans frontières – Mme Corinne Torre, responsable mission France
  6. • Réseau éducation sans frontière (RESF) – M. Hervé Lecomte, membre du réseau
  7. • La Ligue des droits de l'Homme – Mme Françoise Dumont, présidente d'honneur
  8. • Association InfoMIE – Mme Aurélie Guitton, coordinatrice