756928 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
- Date de réunion : 05/10/2023
- 9h30
- Audition, ouverte à la presse, de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
- - M. Pierre Pantanella, maire de Saint-Rome-De-Cernon et membre du conseil d'administration de l'AMRF (en visioconférence)
- - Mme Catherine Leone, chargée de mission (en visioconférence)
- 10h30
- Audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Fort, enseignant-chercheur en droit public à l'Université de Montpellier
- 11h30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Érik de Soir, docteur en psychologie, membre de l'Association européenne de psychologie des sapeurs-pompiers (en visioconférence)
- Dossier législatif - Permettre la délégation de vote en cas de grossesse en cours de mandat parlementaire
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
- Date de réunion : 20/06/2023
- Audition, à huis clos, de M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, ministère de l'intérieur
- Dossier législatif - Rehaussement des objectifs de réemploi des emballages et à la généralisation de la consigne du verre
- Dossier législatif - Protéger le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse
- Dossier législatif - Améliorer l’accès aux soins par la simplification, la territorialisation et la formation
- Dossier législatif - Interdire la sous-traitance en cascade dans le secteur du bâtiment et travaux publics
- Dossier législatif - Défiscaliser le changement de destination des bâtiments inscrits au titre des monuments historiques
- Dossier législatif - Instaurer un modèle d'attribution citoyen et pérenne des financements associatifs
- Dossier législatif - Sanctionner plus durement le trafic de médicaments
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats