Résultats de la recherche

768099 résultats trouvés

Amendement n° 4984 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de Mme Thomin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1563 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Petel, M. Dussopt, Mme Vignon, Mme Clapot, M. Giraud, Mme Tanzilli, M. Marion, Mme Brugnera, Mme Riotton, Mme Melchior, Mme Rilhac, M. Rousset et Mme Dupont - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1836 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Violland, Mme Liso, M. Gernigon, M. Marion, Mme Magnier, M. Thiébaut et M. Giraud - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1564 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Petel, M. Dussopt, Mme Vignon, M. Giraud, Mme Tanzilli, M. Marion, Mme Brugnera, Mme Riotton, Mme Melchior, Mme Rilhac, M. Rousset et Mme Dupont - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 399 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Juvin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 4985 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de Mme Thomin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1039 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Frédérique Meunier - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1800 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Gernigon, Mme Magnier, Mme Brugnera, M. Dussopt, Mme Violland et M. Thiébaut - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1799 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Gernigon, Mme Magnier, Mme Brugnera, M. Dussopt, M. Marion, Mme Violland et M. Thiébaut - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 124 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 01/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. Bentz, M. de Lépinau, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet et Mme Pollet - Après l'article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)