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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 octobre 2012
Date de séance : 17/10/2012
  1. 1. Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n° 246) (suite) Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 septembre 2015
Date de séance : 15/09/2015
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
  3. 3. Proclamation d’un député
  4. 4. Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien et débat sur cette déclaration
  5. 5. Adaptation de la société au vieillissement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 juin 2015
Date de séance : 16/06/2015
  1. 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 89 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
Compte rendu de réunion n° 351 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/04/2017
  1. I. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes, sur l'actualité européenne (non ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/10/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Katheline Schubert, présidente de la commission d'experts indépendants en charge de l'évaluation de l'impact de l'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG/CETA) sur l'environnement, le climat et la santé.
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/10/2017
  1. Audition de M. Antoine Durrleman, président de la 6ème Chambre de la Cour des comptes, Mme Céline Prévost-Mouttalib, conseillère référendaire, Mme Gaëlle Fonlupt, premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Occitanie, et Mme Sylvie Apparitio, vérificatrice, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la politique d'achat des hôpitaux
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/02/2018
  1. Auditions, ouverte à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition de M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), et de M. Michel Ballereau, délégué général
  3. Audition de M. Antoine Perrin, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP) et de Mme Véronique Chasse, responsable achats
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/12/2017
  1. Désignation de rapporteurs