754156 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
- Examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
- Dossier législatif - La décarbonation du secteur de l’aéronautique
- Dossier législatif - La place des femmes dans l’Intelligence Artificielle
- Dossier législatif - Faciliter l’accueil familial pour les personnes âgées ou handicapées
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
- Dossier législatif - Les enjeux, rôle et stratégie d’influence de la France dans l’OTAN
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 22/05/2024
- Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et au compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité) :
- – mission Administration générale et territoriale de l'État : M. Charles de COURSON, rapporteur spécial ;
- – mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux ;
- – mission Sécurités :
- – Police nationale ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières et compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale ;
- – Sécurité civile : M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Le fonds interministériel de prévention de la délinquance (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial ; Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité)
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 21/05/2024
- - À 16 heures 30 (par visioconférence) :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, président de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet, sur le concours public apporté par la communauté d'agglomération à la société concessionnaire
- - À 18 heures 30 (par visioconférence) :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Fernandez, président de la communauté de communes de Sor et Agout, sur le concours public apporté par la communauté de communes à la société concessionnaire
- Dossier législatif - La détention de la dette de l’État par des résidents étrangers
- N° 2686 rapport d'information - Rapport d'information de M. Kévin Mauvieux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la détention de la dette de l'État par des résidents étrangers
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Voir le dossier (La détention de la dette de l'État par des résidents étrangers)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats