200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 63130 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 19/08/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 63045 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 12/08/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 62922 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 12/08/2014
- énergie et carburants - hydrocarbures - gaz de schiste. banques. financement. perspectives
- Question écrite n° 62800 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 05/08/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 62011 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- politique économique - innovation - valorisation. perspectives
- Question écrite n° 61904 de M. Michel Pouzol
- Date de dépôt : 29/07/2014
- impôts et taxes - évasion fiscale - lutte et prévention
- Question écrite n° 60936 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/07/2014
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 17/07/2014
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Benjamin Ferras, inspecteur des affaires sociales à l'IGAS ; de M. Xavier Timbeau, directeur du département « Analyse et prévision » à l'OFCE ; de M. Paul Zagamé, directeur scientifique de SEURECO-ERASME, accompagné de M. Gilles Koléda, chercheur ; de M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l'évaluation à la direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services (DGCIS) et de M. Benjamin Gallezot, directeur général adjoint à la DGCIS., .
- Présence en réunion
- N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994)
- Date de dépôt : 17/07/2014
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- N° 2155 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats