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N° 2011 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi, Chantal Guittet et M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie
Date de dépôt : 10/06/2014
Voir le dossier (Accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie)
N° 2007 tome II - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
N° 2007 tome I - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France
N° 2005 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
Date de dépôt : 04/06/2014
Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
N° 2005 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/06/2014
  1. Table ronde sur la politique commerciale de l'Union européenne, avec la participation de Mme Amélie Canonne, présidente de l'AITEC (Association internationale de techniciens, experts et chercheurs) ; Mme Anaïs Saint-Gal, de Terre des Hommes France ; M. Frédéric Viale, d'Attac France ; Mme Adrienne Charmet, de La Quadrature du Net ; Mme Lucie Pinson, des Amis de la Terre France
Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/06/2014
  1. Table ronde sur la politique commerciale de l'Union européenne, avec la participation de Mme Amélie Canonne, présidente de l'AITEC (Association internationale de techniciens, experts et chercheurs) ; Mme Anaïs Saint-Gal, de Terre des Hommes France ; M. Frédéric Viale, d'Attac France ; Mme Adrienne Charmet, de La Quadrature du Net ; Mme Lucie Pinson, des Amis de la Terre France
Question écrite n° 56736 de M. Yves Foulon
Date de dépôt : 03/06/2014
santé - politique de la santé - données médicales dématérialisées. protection
N° 1994 - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)