Résultats de la recherche - Assemblée nationale

207329 résultats trouvés

Question écrite n° 11834 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 03/10/2023; maladies - Douve du foie - Douve du foie
Question écrite n° 17882 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement - Données disponibles relatives à l'éducation au contact de la nature - Données disponibles relatives à l'éducation au contact de la nature
Question écrite n° 11898 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 03/10/2023; santé - Prolifération des punaises de lit dans les lieux publics - Prolifération des punaises de lit dans les lieux publics
Question au Gouvernement n° 1176 de M. Sylvain Maillard: Date de dépôt : 11/10/2023; politique extérieure - SITUATION EN ISRAËL - SITUATION EN ISRAËL
Question au Gouvernement n° 1736 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 03/04/2024; catastrophes naturelles - Inondations dans la Vienne - Inondations dans la Vienne
Question écrite n° 15722 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 27/02/2024; retraites : généralités - Reconnaissance des TUC pour la prise en compte du dispositif carrière longue - Reconnaissance des TUC pour la prise en compte du dispositif carrière longue
Question écrite n° 4167 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 20/12/2022; cycles et motocycles - Comment optimiser le contrôle technique obligatoire pour les deux roues ? - Comment optimiser le contrôle technique obligatoire pour les deux roues ?
Question écrite n° 10362 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 25/07/2023; femmes - Salons de massage - Salons de massage
Question écrite n° 8969 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 13/06/2023; professions de santé - Réduction des charges administratives pesant sur les professionnels de santé - Réduction des charges administratives pesant sur les professionnels de santé
Question écrite n° 14828 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 06/02/2024; commerce et artisanat - Impacts délétères du label QualiRépar sur l'artisanat - Impacts délétères du label QualiRépar sur l'artisanat