Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770164 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 001 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 25/09/2012
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le 5e rapport du groupement d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), avec la participation de M. Jean Jouzel, climatologue, Mme Valérie Masson-Delmotte, directrice de recherche au CEA, responsable de l'équipe « Dynamique et archives du climat », M. Philippe Dandin, directeur de la climatologie de Météo-France, et M. Alexandre Magnan, chercheur à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur. 2
  2. Présences en commission 21
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme (n° 3997) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi pénalisant la prédication subversive (n° 4016) (Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/02/2014
  1. Examen pour avis de la proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 n° 1797 (M. Germinal Peiro, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 155 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Réunion interparlementaire sur la protection des données personnelles
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Examen de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth, Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (n° 2293) (M. Éric Woerth, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Philippe Meunier et plusieurs de ses collègues visant à déchoir de la nationalité française tout individu portant les armes contre les forces armées françaises et de police (n° 996) (M. Philippe Meunier, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi de M. Jean Leonetti et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui (n° 2277) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
  4. Examen de la proposition de résolution de MM. Christian Jacob, Éric Ciotti, Pierre Lellouche et Guillaume Larrivé et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes (n° 2240) (M. Alain Tourret, rapporteur)
  5. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2012
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (COM(2012) 363 final document E 7529)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le pacte de croissance
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale..
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France en 2011
  2. Présences en réunion 15