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Compte rendu de réunion n° 234 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/10/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères
  2. II. Examen d'une proposition de résolution européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Présentation du rapport sur la mise en application de la loi n° 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition de M. José Manuel Garcia-Margallo, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d'Espagne
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Hermann Van Rompuy, Président du conseil européen
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 10/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Jaulmes, journaliste
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 17/07/2014
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Joseph Zorgniotti, président de l'ordre des experts-comptables, M. Yves Nicolas, président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, et M. Olivier Salamito, .
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/01/2014
  1. Table ronde réunissant des représentant-e-s d'organisations syndicales de salarié-e-s sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Table ronde sur les Objectifs du développement durable, avec la participation de M. Serge Michailof, consultant, ancien directeur à la Banque mondiale et à l'Agence française de développement (AFD) ; M. Pierre Jacquemot, chercheur associé à l'IRIS, ancien ambassadeur en République Démocratique du Congo et au Ghana, économiste ; M. Jean-Michel Severino, ancien directeur général de l'AFD, et M. Frédéric Bontems, directeur du développement et des biens publics mondiaux à la direction générale de la mondialisation au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Gonelle, avocat