766054 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 31/10/2013
- Commission de la défense nationale et des forces armées
- — Projet de loi de finances pour 2014 :
- Avis sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/04/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali..
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/11/2016
- Présences en réunion 3
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2015
- Suite de l'examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/06/2015
- Examen de la proposition de résolution européenne de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort sur la révision de la politique européenne de voisinage (n° 2772) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur 2
- Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 2184) M. Philip Cordery, rapporteur.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 10/02/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile..
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 16/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- Mme Anne Eydoux, chercheuse au Centre d'études de l'emploi
- M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Lenoir, directeur
- 16
- Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 13/05/2015
- Échange de vues informel, conjoint avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne
- Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/05/2013
- Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur le projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) et sur le projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845)
- Examen du projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 09/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin, ancien Premier ministre
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats