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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Audition de Mme Rachel Silvera, maître de conférence à l'Université Paris-Ouest-Nanterre, co-auteur de « Comparez les emplois entre les hommes et les femmes »
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 225 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/11/2011
  1. I. Examen du rapport de M. Jean-Pierre Brard sur la proposition de résolution européenne (no 3867) relative à la mise en place d'un Fonds européen de développement social, solidaire et écologique, de MM. Jean-Pierre Brard, Jean-Claude Sandrier, Roland Muzeau, Marc Dolez, André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues du groupe GDR
  2. II. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur l'avenir du Conseil de l'Europe
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/04/2011
  1. Audition de représentants de la société Thales : M. Didier Brugère, chef de cabinet du président, directeur des relations institutionnelles, et M. Jean-François Pernotte, directeur du développement et de la stratégie, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/09/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
  2. II. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi de M. Christian Estrosi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public (n° 1641) (M. Christian Estrosi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2007
  1. Audition de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2008
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2007
  1. Vote sur les crédits de la mission Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial)
  2. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance en application de l'article 13 de la LOLF
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 22/07/2008
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, d'un rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif (MM. François Scellier et Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, dont la reconduction aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'établissement public Oséo est envisagée par le Président de la République (en application de l'article 13 de la Constitution)
  2. Présences en réunion