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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Jean-Marc Ayrault et Mme Élisabeth Guigou et plusieurs de leurs collègues, visant à renforcer l'exigence de parité des candidatures aux élections législatives (n° 2422) (M. Bruno Le Roux rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. 9
  4. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 10/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Brésil : accord dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial (n° 2845) Mme Christiane Taubira, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur « Le rôle de l'État » :
  2. M. Éric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL) au ministère de l'intérieur ;
  3. M. Philippe Parini, directeur général des finances publiques (DGFiP) au ministère du budget ;
  4. M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile.
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/07/2007
  1. Examen pour avis du projet de loi (n° 13) portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (M. Yves Fromion, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/11/2010
  1. Audition de Mme Brigitte Grésy, membre de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), auteur du rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 28/04/2009
  1. Audition de Mme Marylin Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail
  2. Audition de Mme Emmanuelle Latour, secrétaire générale de l'Observatoire de la parité et de Mme Caroline Ressot, chargée d'études
  3. Audition de Maître Andreanne Sacaze, ancien bâtonnier d'Orléans et de Mme Franceline Lepany, avocate au barreau de Paris
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Rachline, directeur général de l'Institut Montaigne, accompagné de M. Laurent Bigorgne, directeur général adjoint, sur le rapport de l'Institut : « Vaincre l'échec à l'école primaire »
  2. Présences en réunion