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Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Audition de M. Yanick Paternotte, député du Val-d'Oise, en sa qualité de président de l'association Carex (Roissy Cargo Rail Express), et de plusieurs membres fondateurs ou associés à ce projet
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les marchés de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs, de M. le commissaire-général Étienne Vuillermet, directeur général de l'économat des armées, de M. le commissaire-colonel Thierry Lévrier, directeur-adjoint, de Mme le commissaire-colonel Catherine Bournizien, directrice restauration, et de M. le commissaire-colonel Philippe Leroy, directeur exécutif, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
  2. Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, et de Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Longuet, ministre de la Défense et des anciens combattants, sur les externalisation dans le domaine de la Défense
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/11/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, de M. Andris Piebalgs, commissaire européen en charge de l'énergie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Examen pour avis des crédits pour 2012 :
  2. Mission « Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
  4. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Écologie :
  5. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  6. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  7. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240) (M. Franck Riester, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (n° 1305) (Mme George Pau-Langevin, rapporteure)