219476 résultats trouvés
- Question écrite n° 29649 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 19/05/2020
- numérique - Utilisation de la technologie « blockchain » pour « StopCovid » - Utilisation de la technologie « blockchain » pour « StopCovid »
- Question écrite n° 29523 de M. Didier Martin
- Date de dépôt : 19/05/2020
- agriculture - Réouverture des pépinières - Réouverture des pépinières
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 mai 2020
- Date de séance : 18/05/2020
- 1. Questions sur le thème : « Quelles réponses pendant et après la crise du covid-19 pour améliorer la sécurité sanitaire ? »
- 2. Questions sur les mesures sociales urgentes à prendre face au covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2963 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à étendre les vacances scolaires aux deux premières semaines du mois de septembre 2020
- Date de dépôt : 15/05/2020
- Voir le dossier (Extension des vacances scolaires aux deux premières semaines de septembre 2020)
- N° 2964 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence d'expertise technique internationale pour la période 2020-2022
- Date de dépôt : 15/05/2020
- Voir le dossier (Contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 avec l'Agence d'expertise technique internationale)
- N° 2962 - Proposition de résolution de M. François Jolivet témoignant de la reconnaissance nationale à tous les soignants et portant création d'un statut pour les enfants de soignants décédés du covid-19
- Date de dépôt : 15/05/2020
- Voir le dossier (Reconnaissance de l'Assemblée nationale et du peuple français aux soignants victimes du covid-19)
- N° 2961 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel visant à engager une politique offensive et ambitieuse en faveur du secteur des cafés, des hôtels et des restaurants
- Date de dépôt : 14/05/2020
- Voir le dossier (Politique offensive en faveur du secteur de l'hôtellerie et de la restauration)
- N° 2957 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de solidarités et de santé
- Voir le dossier (Ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de solidarités et de santé)
- N° 2958 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-328 du 25 mars 2020 portant prolongation de la durée de validité des documents de séjour
- Voir le dossier (Prolongation de la durée de validité des documents de séjour)
- N° 2956 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de procédures pénale, civile et administrative
- Voir le dossier (Covid-19 : ordonnances en matière de procédures pénale, civile et administrative)
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