202611 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 180 de Mme Stella Dupont
- Date de dépôt : 21/02/2023
- personnes handicapées - Financement des AESH sur les temps méridiens - Financement des AESH sur les temps méridiens
- Question écrite n° 12410 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 24/10/2023
- personnes handicapées - Stationnement des détenteurs de la carte de stationnement handicapé - Stationnement des détenteurs de la carte de stationnement handicapé
- Question écrite n° 2299 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 18/10/2022
- gens du voyage - Occupations illicites de terrains privés par des gens du voyage - Occupations illicites de terrains privés par des gens du voyage
- Question écrite n° 11010 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 29/08/2023
- santé - Renforcement de la formation aux défibrillateurs automatisés externes - Renforcement de la formation aux défibrillateurs automatisés externes
- Question écrite n° 12722 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 07/11/2023
- ordre public - Tirs de LBD à moins de 10 mètres : est-on encore en démocratie ? - Tirs de LBD à moins de 10 mètres : est-on encore en démocratie ?
- Question écrite n° 17790 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 14/05/2024
- Parlement - Réponses aux questions écrites des parlementaires - Réponses aux questions écrites des parlementaires
- Question écrite n° 1 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 05/07/2022
- animaux - Cohabitation entre les randonneurs et les patous - Cohabitation entre les randonneurs et les patous
- Question écrite n° 2910 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 08/11/2022
- commerce et artisanat - Étalement des hausses du prix du tabac en Corse - Étalement des hausses du prix du tabac en Corse
- Question écrite n° 2890 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 08/11/2022
- armes - Armement des gardes particuliers - Armement des gardes particuliers
- Question écrite n° 3784 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 06/12/2022
- jeux et paris - Effets des paris sportifs sur les populations de Seine-Saint-Denis - Effets des paris sportifs sur les populations de Seine-Saint-Denis
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