218581 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/10/2020
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur) ;
- Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances 2021 (n° 3360) (Mme Anne France Brunet, rapporteure pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/10/2020
- Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis)
- Amendement n° 59 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 05/10/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Batut, Mme Boyer, M. Besson-Moreau, M. Rebeyrotte, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Trompille, M. Krabal, M. Buchou, Mme Vanceunebrock, M. Alauzet, M. Ardouin, M. Cormier-Bouligeon, M. Haury et M. Vignal - Après l'article 43 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 02 octobre 2020
- Date de séance : 02/10/2020
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 02 octobre 2020
- Date de séance : 02/10/2020
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 2 - PUBLICITÉ AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3289
- Date de dépôt : 02/10/2020
- Amendement de M. Prud'homme, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Taurine, Mme Obono, Mme Panot, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et M. Ruffin - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Publicité et transition écologique)
- Amendement n° 36 - DROIT À L’AVORTEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3383
- Date de dépôt : 02/10/2020
- Amendement de Mme Six, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Thill et M. Zumkeller - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Renforcement du droit à l'avortement)
- Amendement n° 778 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 02/10/2020
- Amendement de Mme Cariou, Mme Bagarry, Mme Tuffnell, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin et M. Taché - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 octobre 2020
- Date de séance : 01/10/2020
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 01/10/2020
- – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats