Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221808 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joël Duranton, directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Occitanie.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition de Mme Françoise Bilancini, directrice du renseignement de la préfecture de police, de Mme Lucile Rolland, cheffe du service central du renseignement territorial (cette réunion se tiendra à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Justice » :
  2. – « Justice et accès au droit » (Mme Laetitia Avia, rapporteure pour avis) ;
  3. – « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse » (M. Bruno Questel, rapporteur pour avis).
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi vers une sécurité globale (n° 3452)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 octobre 2020
Date de séance : 21/10/2020
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Suite de l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/10/2020
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  4. - mission « Cohésion des territoires » :
  5. . Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
  6. . Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Action extérieure de l'État (M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial)
  3. – Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
  4. – Relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 57 et 58, rattachés ; compte spécial Avances aux collectivités territoriales (MM. Jean René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux)
  5. – Recherche et enseignement supérieur :
  6. – Recherche (MM. Francis CHOUAT, rapporteur spécial)
  7. – Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
  8. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Programme de travail 2021 ;
  2. Désignation de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 21/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Joulin, chargé de mission agroécologie et innovation à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) du Grand Est.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2020
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique et de M. Jean Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
  2. – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  4. . Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis) ;
  5. . Paysages, eau et biodiversité (M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis)