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Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Comité stratégique de filière Industrie électronique (CSF Industrie électronique)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Robert Barouki, professeur des universités-praticien hospitalier de biochimie à l'Université de Paris.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 octobre 2020
Date de séance : 08/10/2020
  1. 1. Remplacement de députés
  2. 2. Renforcement du droit à l’avortement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 08/10/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de protection de l'enfance :
  2. • L'enfant bleu-Enfance maltraitée – Mme Isabelle Debré, présidente
  3. • Enfance et partage – Mme Marie-Pierre Colombel, présidente (sous réserve)
  4. • La voix de l'enfant – Mme Martine Brousse, présidente
  5. • Fondation pour l'enfance – M. Vincent Dennery, directeur
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition de Mme Nadia Hai, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargée de la Ville, sur l'actualité de la politique de la ville et les mesures du plan de relance en lien avec cette politique.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur proposition de loi relative à des premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3393) (M. Cédric Villani, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Albane Gaillot visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3383) (Mme Albane Gaillot, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Guillaume Chiche visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (n° 3385) (M. Guillaume Chiche, rapporteur)
N° 3399 tome I - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 08/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3399 tome II - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 08/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)