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N° 2911 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel visant à engager une politique offensive et ambitieuse en faveur du transport fluvial
Date de dépôt : 11/05/2020
Voir le dossier (Politique offensive et ambitieuse en faveur du transport fluvial)
N° 2909 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Dominique Potier portant inscription du bien commun dans la Constitution
Date de dépôt : 11/05/2020
Voir le dossier (Inscription du bien commun dans la Constitution)
N° 2908 rapport - Rapport de Mme Marie Guévenoux de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Date de dépôt : 09/05/2020
Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 mai 2020
Date de séance : 08/05/2020
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2907 - Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Voir le dossier (Dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
N° 2905 rapport - Rapport de Mme Marie Guévenoux sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (n°2902).
Date de dépôt : 07/05/2020
Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/05/2020
  1. Audition, à huis clos, de M. le général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/05/2020
  1. Audition, à huis clos, de M. le général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre.
N° 2902 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions
Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
N° 2904 - Proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun relative à la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe
Date de dépôt : 06/05/2020
Voir le dossier (Relocalisation de la fabrication des médicaments et principes actifs en Europe)