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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 19/11/2020
- – Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, et de M. Éric Delemar, défenseur des enfants, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.
- N° 3586 rapport - Rapport de M. Yannick Kerlogot de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
- Date de dépôt : 19/11/2020
- Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)
- N° 3587 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3551).
- Date de dépôt : 19/11/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 novembre 2020
- Date de séance : 18/11/2020
- 1. Sécurité globale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/11/2020
- Table ronde, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la stratégie européenne de l'hydrogène avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M.Philippe Boucly, président de France Hydrogène et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement ;
- Observations sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée (Mme Liliana Tanguy)
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 et 88-6 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/11/2020
- Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, sur la stratégie européenne de l'hydrogène, avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 18/11/2020
- Audition de M. Benoît Muracciole, président de l'association Action Sécurité Éthique Républicaines
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 18/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Souvet, président de l'Association santé environnement France.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/11/2020
- Audition de Mme Anne Boring, directrice de la Chaire pour l'Entrepreneuriat des Femmes à Sciences Po, et de Mme Hélène Périvier, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE-Sciences Po), responsable du programme PRESAGE, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 18/11/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. André Cicollela, président du Réseau environnement santé.
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