Résultats de la recherche - Assemblée nationale

203215 résultats trouvés

Question écrite n° 14422 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 23/01/2024; énergie et carburants - Importance du chauffage au bois dans le mix énergétique - Importance du chauffage au bois dans le mix énergétique
Question écrite n° 2839 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 01/11/2022; sang et organes humains - Soutien aux acteurs du don du sang en France - Soutien aux acteurs du don du sang en France
Question écrite n° 13587 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 12/12/2023; assurance invalidité décès - Impacts négatifs de la réforme des pensions d'invalidité - Impacts négatifs de la réforme des pensions d'invalidité
Question écrite n° 1801 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 04/10/2022; enseignement supérieur - Situation financière inquiétante dans les universités - Situation financière inquiétante dans les universités
Question écrite n° 3438 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 22/11/2022; sécurité sociale - Mesures d'économies pour les laboratoires d'analyses - Mesures d'économies pour les laboratoires d'analyses
Question écrite n° 9395 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 27/06/2023; justice - Suppression des délais d'appel - Suppression des délais d'appel
Question écrite n° 101 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 19/07/2022; assurance maladie maternité - Accès au traitement pour les patients atteints d'algie vasculaire faciale - Accès au traitement pour les patients atteints d'algie vasculaire faciale
Question écrite n° 8721 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 06/06/2023; santé - Demande du bilan du dispositif « MonPsy » - Demande du bilan du dispositif « MonPsy »
Question écrite n° 191 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 19/07/2022; santé - Situation - Variole du singe - Situation - Variole du singe
Question au Gouvernement n° 1154 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 04/10/2023; enseignement - POLITIQUE ÉDUCATIVE - POLITIQUE ÉDUCATIVE