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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 janvier 2011
Date de séance : 25/01/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Garde à vue (n° 3040) (vote solennel)
  4. 4. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 3106) (Troisième lecture)
  5. 5. Ventes de meubles aux enchères publiques (n° 3019)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 3 juin 2008
Date de séance : 03/06/2008
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
  4. 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 janvier 2010
Date de séance : 19/01/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement)
  2. 2. Modification de l'ordre du jour
  3. 3. Rappel au règlement
  4. 3. Délimitation des circonscriptions des députés (Explications de vote et vote sur l'article unique d'un projet de loi) (n° 2167)
  5. 4. Rappel au règlement
  6. 5. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
  7. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 9 juin 2011
Date de séance : 09/06/2011
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de même sexe. (n° 586)
  2. 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 3468)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 mai 2010
Date de séance : 20/05/2010
  1. 1. Parité des candidatures aux élections législatives (n° 2422)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 février 2010
Date de séance : 02/02/2010
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n° 2239)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 janvier 2010
Date de séance : 22/01/2010
  1. 1. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (suite) (n° 2204)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 1er février 2011
Date de séance : 01/02/2011
  1. QUES_OSD (Questions orales sans débat)
  2. 1. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 7 décembre 2010
Date de séance : 07/12/2010
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 mai 2010
Date de séance : 26/05/2010
  1. 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance